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Conditions de vente


Nos conditions générales de vente
            Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout acheteur passant commande sur le site Le Turlutain.
       Le présent document présente un caractère ferme et définitif sauf dérogation formelle et express de notre société. Tous les articles sont proposés sous réserve de disponibilité et livrés dans les jours qui suivent la commande lorsqu'ils sont en stock, et dans un délai d'un mois sauf commandes ou fabrications spéciales        ou le délai vous est précisé.
            Les informations sur les articles (descriptions et photos) fournies sur ce site sont les plus précises possible mais sont non contractuelles, notamment en ce qui concerne les orgues en évolution constante.
            La vente se fait avec paiement d`avance sauf pour les anciens clients ou accord préalable de notre société avec réserve de propriété du vendeur jusqu`au paiement intégral conformément à la loi française 83-335 du 2 mai 1980. En cas de litige seul le tribunal de commerce de Nancy est reconnu par notre société.
       Les articles selon la loi peuvent nous être renvoyés en bon état dans les 14 jours après leur récéption. Il est recommandé de nous contacter auparavant pour résoudre les difficultés éventuelles.

Commande
            Le site permet de choisir ses articles et de passer une commande en ligne.
       A la fin de votre sélection, vous pouvez décider de votre option de paiement et des modalités d'envoi.
       Attention la nouvelle loi nous rend responsable du transport et de la livraison de l'objet en conséquence nous serons aménés à ajouter selon la valeur des objets un moyen de transport avec garantie sauf acceptation du risque de votre part .
       Pour la France l'envoi d'un chèque ou un virement gratuit sont préférables au paiement Paypal qui nous occasionne des frais conséquents.
Les commandes de clients ayant déjà commandé ne nécessitent pas de paiement préalable et peuvent être payées par chèque ou par virement bancaire à réception de la commande.
Le Turlutain se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Les commandes venant d’Europe sont payées par virement bancaire de préférence. Paypal est réservé aux pays étrangers en raison des frais occasionnés.
     
Livraison, Prix, Taxes et paiement
            Les prix sont donnés toutes taxes comprises. Pour l’étranger il y a lieu de retirer la TVA exigible pour la catégorie d’article (elle est déduite à la commande)
            La société ne peut être tenue responsable de retards de livraison indépendants de sa volonté (fournisseurs ou transporteur).
       Pour certains orgues le prix est calculé départ fabricant, il y a donc lieu d’ajouter les frais de transport.
            Les frais de port sont relatifs aux pays de livraison. Les frais de port calculés en ligne incluent le poids de l’emballage et sont  calculés au meilleur coût en fonction du poids et du pays.
       Nous nous réservons le droit d'utiliser des transporteurs différents du service postal annoncé pour un meilleur service.
            Le paiement par carte bancaire est sécurisé par le site Paypal, vos informations bancaires ne nous sont en aucun cas transmises.

Caractère artisanal de certains articles
            Les fabrications, impressions et décorations peuvent varier du fait du caractère artisanal de nombreux articles.

Sécurité enfants
            Malgré leur caractère éducatif ou ludique, nos articles ne sont en aucun cas des jouets destinés aux enfants et doivent être utilisés sous le contrôle d`un adulte.

Vente des orgues
            Pour les orgues, la commande et le prix sont définitifs à la réception d'une confirmation de commande écrite que nous vous adressons.Un accompte est demandé à la commande.

Copyright
            Tous nos modèles, photos et interprétations musicales sont des créations exclusives et déposées de notre société. Leur utilisation pour reproduction ou copie est interdite. Aucun élément ou photo de ce site ne peut être recopié sans autorisation.

Protection des données
Ce fichier client est déclaré à la CNIL (Commission Nationale Informatique & Liberté).
       Les informations que vous donnez sont confidentielles et ne seront en aucun cas commercialisées.
       En vertu de l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer de droit, il vous suffit de nous contacter par tout moyen de votre choix.